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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE GEOTHERMIE
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ÉNERGIE RENOUVELABLE GÉOTHERMIQUE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ÉNERGIE RENOUVELABLE GÉOTHERMIQUE
FRANCE GEOTHERMIE SAS

Numéro de dépôt :
3513954
Date de dépôt :
17/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
17/07/2017
ÉNERGIE RENOUVELABLE GÉOTHERMIQUE de FRANCE GEOTHERMIE

Présentation de la marque ÉNERGIE RENOUVELABLE GÉOTHERMIQUE

Déposée le 17 juillet 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE GEOTHERMIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « ÉNERGIE RENOUVELABLE GÉOTHERMIQUE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE GEOTHERMIE domicilié(e) 8 RUE PAUL HEROULT,38190 VILLARD BONNOT - 38190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 892 137 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE GEOTHERMIE domicilié(e) 8 RUE PAUL HEROULT,38190 VILLARD BONNOT - 38190 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 11 35 37 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ÉNERGIE RENOUVELABLE GÉOTHERMIQUE est expirée depuis le 17 juillet 2017.

FRANCE GEOTHERMIE a également déposé les autres marques suivantes : PACK ECS , KONECTIS , ENZARA , Guide de la géothermie et de l'aérothermie « La géothermie chez moi » France Géothermie L'ÉNERGIE NATURELLE , ENZA , MONSIEUR GEO , MONSIEUR GEO , FRANCE AEROTHERMIE L'ENERGIE NATURELLE , FRANCE GEOTHERMIE L'ENERGIE NATURELLE , ECO PACK NATURA


FRANCE GEOTHERMIE SAS - 8 RUE PAUL HEROULT,38190 VILLARD BONNOT - 38190 - France - SIREN 402892137


FRANCE GEOTHERMIE - 8 RUE PAUL HEROULT,38190 VILLARD BONNOT - 38190 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-51

Inscription le 23 août 2007 - Gage constitué n°459383 - Publication au BOPI 2007-08-23

Publication - Publication le 24 août 2007 au BOPI 2007-34

Inscription le 13 juillet 2010 - Gage constitué n°527458 - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-07-13

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; coffres métalliques ;

Appareils et instruments scientifiques (pompes à chaleur) autres qu'à usage médical, électrique (pompes à chaleur), appareils et instruments pour le réglage ou la commande du courant électrique ;

Appareils de chauffage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, appareils ou installations de climatisation, installations de chauffage ou de climatisation ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Informations en matière de construction, supervision de travaux de constructio, installation, entretien et réparation de machines (pompes à chaleur et climatisation) ;

Formation ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels.